Recette pour un Conseil Municipal indigeste

Retour sur le Conseil Municipal de Wasquehal du 13 février dernier (1)

Pour faire une bonne bouilabaisse, il faut se lever de bon matin...
Pour un conseil municipal indigeste, on peut le faire durer jusqu'au lendemain!

Le Conseil Municipal de Wasquehal, ce mercredi-là, a été long, très long, trop long. Plus de Cinq heures!
Ce qui devrait être un exercice de transparence et de démocratie a été une épreuve pour le public, dont les rangs se sont clairsemés, et pour la journaliste, bien obligée de rester jusqu'au bout.

Faut-il incriminer les oppositions, dont le rôle est de contrôler l'action de l'exécutif? En admettant même qu'elle ait un part de responsabilité dans la longueur des débats, il faut bien admettre que l'exécutif a l'initiative du calendrier, des débats et de leur préparation, et a donc tous les moyens d'agir pour une bonne maîtrise des débats.

Comment peut-on en arriver là? Voici la recette de ce plat très roboratif .

Premier ingrédient : surtout, limiter les lieux d'échange et de débat en amont du Conseil.

Il n'y a pas de commission finances au sein de la municipalité. N'imaginons même pas des commissions extra-municipales!
L'ordre du jour est communiqué dans les stricts délais prévus par la loi .

En conséquence, lors du Conseil, une partie des interventions vise à comprendre le sens des délibérations, et non à prendre simplement position pour ou contre.

Deuxième ingrédient : procéder à de longues digressions sans rapport avec une délibération inscrite.

Monsieur Vignoble a ainsi, le 13 février, commencé le conseil par une longue digression sur l'aménagement du temps scolaire, plus une sur l'urbanisme, d'une durée minimum de trois quart d'heures. Etait-ce nécessaire, alors que le conseil aura à délibérer  en mars?
L'adjoint à l'urbanisme, lui-même, prend la parole longuement pour évoquer les projets en cours. Compte tenu de l'abondance des sujets au conseil, la majorité municipale ne pouvait-elle pas en faire la publicité sur le site communal et dans le journal municipal, distribué à tous les habitants?

Troisième ingrédient : un nombre restreint de conseils .

La loi prévoit que le Conseil Municipal se réunisse au moins une fois par trimestre, mais qu'il peut se réunir chaque fois que cela peut être utile. On peut donc faire plusieurs conseils municipaux courts plutôt qu'un seul trop long. Entre le Conseil du 12 juillet, et celui du 11 octobre, il y a eu juste trois mois! Mais peut-être que la majorité municipale préfère voir le moins souvent possible son opposition?

Pour pimenter tout cela: un climat de travail exécrable .

Certes, la loi de 1992 garantissant des droits aux groupes d'opposition doit partout être défendue contre les mauvaises habitudes. Mais quand même, la majorité municipale fait fort:
- non publication sans motif légal de tribunes de l'opposition;
- absence d'écoute par rapport aux objections de droit formulées souvent à juste titre, comme le prouvent les annulations de délibérations faites par le préfet et le tribunal administratif; espérons que la venue du nouveau DGS limitera ces écarts par rapport au droit des collectivités!
- insultes proférées par le maire au moment des conseils ( "propos nauséabonds"...).

Tout cela entraîne le recours fréquent aux tribunaux, ce qui n'est pas un fonctionnement normal, et bien entendu, de nouvelles délibérations, de nouvelles explications publiques...

Enfin, pour la bonne bouche: créer un groupe supplémentaire de l'opposition.

Faute de tenir pleinement compte de l'avis définitif de la Chambre Régionale des Comptes (et peut-être aussi faute de visibilité électorale pour 2014!), Monsieur Vignoble a réussi à susciter un groupe d'opposition supplémentaire, qui, naturellement, tient à mettre son ...grain de sel!